Mentions Légales
Immatriculation
Treize août est une entreprise individuelle TVA non applicable, article 293B du CGI
SIRET 51299583800020
Contact
Florence Bret
treizeaout@gmail.com
Politique de confidentialité
Flopi.dessine s’engage à ne pas utiliser ou transmettre toute donnée personnelle concernant sa clientèle. Vos informations personnelles ne sont utilisées que pour le traitement de vos commandes.
Informatique et Libertés
Les informations demandées à l'Acheteur, nécessaires au traitement de sa commande et de son suivi, ne pourront être communiquées à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'Acheteur peut s'opposer à toute divulgation de ses données personnelles, et dispose d'un droit d'accès et de rectification de ses données enregistrées sur le site.
Les données concernant l'Acheteur ne seront ni cédées, ni vendues à des tiers, y compris des partenaires commerciaux.
Propriété intellectuelle
Tous les illustrations, photos, textes, modèles, graphismes, logo, etc figurant sur ce site appartiennent entièrement et exclusivement à Treize août et sont sous la protection des droits d’auteur et de propriété intellectuelle, pour la France, l’Europe et à l’international. A ce titre, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, adaptation, utilisation, intégrale ou partielle, qu’elle qu’en soit la forme et sans le consentement préalable écrit de Florence Bret - Treize août, sont expressément interdites et entraîneront des poursuites devant les tribunaux compétents.
